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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNE
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LES CAILLATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAILLATS
CELLIER DE SIGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3928805
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/06/2022
LES CAILLATS de CELLIER DE SIGNE

Présentation de la marque LES CAILLATS

Déposée le 21 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES CAILLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNE domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNE, M. MICHEL MAILLET domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France.

La marque LES CAILLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAILLATS est expirée depuis le 21 juin 2022.

CELLIER DE SIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE PLAISANCIER


CELLIER DE SIGNE, SAS - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


CELLIER DE SIGNE, M. MICHEL MAILLET - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.